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URBANISME

 

Urbanisme Courcelles Chaussy

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Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle « sécheresse/réhydratation des sols » au titre de l’année 2025

La Commune de Courcelles-Chaussy souhaite déposer auprès du Préfet une demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour le phénomène « sécheresse/réhydratation des sols » au titre de l’année 2025. Si vous avez constaté, sur l’année 2025, des dommages sur votre habitation (fissures, affaissements…) en...
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RECENSEMENT DE LA LA POPULATION 2026 – COURCELLES-CHAUSSY

En 2026, la commune de Courcelles-Chaussy réalise le recensement de sa population pour mieux connaître son évolution, ses besoins et ainsi développer de petits et grands projets pour y répondre. L’ensemble des logements et des habitants seront recensés à partir du 15 janvier 2026....
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Fin de l’enquête publique – Projet LIDL

Par arrêté n° 186/2024 en date du 23 octobre 2024, le Maire de Courcelles-Chaussy a ordonné l'ouverture de l'enquête publique pour le projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du Plan Local d’Urbanisme. L’objet de cette enquête publique est la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme...
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Formulaire Aide à la licence

FORMULAIRE DE DEMANDE DE PRESTATION "AIDE A L'ADHESION DES ENFANTS DE 3 A 18 ANS https://www.courcelleschaussy.com/wp-content/uploads/2024/06/Aide-a-la-licence-2024.pdf  
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Réglementation 2025

Cliquez sur le lien pour consulter la réglementation 2024 : https://www.courcelleschaussy.com/wp-content/uploads/2025/06/Reglementation-2025.web_.pdf
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Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme – Présentation de la procédure et diagnostic communal

Suite à l'article du 29 août publié sur le site internet de la commune intitulé "Plan Local d'Urbanisme - Les projets en cours" consultable ici, La commune, avec le soutien du cabinet conseil l'Atelier des Territoires, continue d'avancer sur le projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme, dont la procédure...
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Calendrier de collecte des ordures ménagères 2025

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Plan Local d’Urbanisme – Les projets en cours

Qu'est ce qu'un Plan Local d'Urbanisme ? Un Plan Local d’Urbanisme (PLU) est un document de planification urbaine qui définit les orientations en matière d’aménagement, d’urbanisme, d’habitat, des déplacements, d’environnement, de paysage et de patrimoine d’une commune. Le PLU fixe également les règles d’utilisation...
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Permanence France Services

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